(1) Contrat d’assurance collective souscrit par l’association APOGÉE auprès de Sogécap, compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75 009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07 022 793 (www.orias.fr).
(2) Contrat d’assurance collective à adhésion facultative souscrit par l’Association APOGÉE auprès de Sogécap, compagnie d’assurance vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07 022 493 (www.orias.fr).
(3) Dans les conditions prévues au contrat.
(4) En cas d’hospitalisation de l’adhérent de plus de 5 jours dans la limite de 3 mois de cotisations.
(5) Inter Partner Assistance – succursale pour la France. 6, rue André Gide – 92320 Châtillon. Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B316 139 500 – SIRET n°316 139 500 00 011, N° TVA intracommunautaire FR 42 316 139 500, Code APE 6512Z. Siège social : Avenue Louise 166 – 1050 – Bruxelles – Belgique. S.A de droit belge au capital de 11 702 613 EUR – RCB/HRB 39025. Entreprise d’Assurance agréée sous le n° BNB 0487.
(6) Teladoc Health France, connue sous le nom de MédecinDirect,société par actions simplifiée au capital de 94.100 €, dont le siège social est situé au 1 Chemin de Saulxier, 91160 LONGJUMEAU, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVRY sous le n°508.346.673 et représentée par son président, François LESCURE.
(7) Carte Blanche Partenaires – S.A au capital de 100 000 EUR entièrement libéré. Immatriculée au RCS de Paris sous le n°379 301 518 – SIRET n°379 301 518 00104. Siège social : 26, rue Laffitte 75009 Paris.
(8) Contrats d'assurance Responsabilité des Dirigeants de Sogessur, Entreprise régie par le Code des assurances et AIG EUROPE SA. Contrats présentés par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (www.orias.fr).
(9) Avance des frais soumise à certaines conditions et le cas échéant de se référer, aux conditions générales du contrat d’assurance.
(10) Se référer aux conditions générales du contrat d’assurance.
(11) Selon la fiscalité en vigueur au 26/07/2020. L’assureur n’est pas engagé sur le niveau de la fiscalité, tout changement sera à la charge du souscripteur.
*Offres valables la première année, en France métropolitaine, réservée aux clients professionnels Société Générale, pour toute première souscription du 02/09/2024 au 19/10/2024 inclus, d’un contrat :
La Complémentaire Santé Société Générale, contrat d’assurance collective à adhésion facultative souscrit par l’association APOGEE auprès de SOGECAP, compagnie d’assurance-vie et de capitalisation régie par le Code des assurances : 2 mois offerts sous forme de réduction venant en déduction des premiers prélèvements de cotisations.
Responsabilité des Dirigeants, contrat d'assurance de Sogessur, entreprise régie par le Code des assurances et d’AIG Europe SA : 2 mois offerts sous forme de réduction venant en déduction des premiers prélèvements de cotisations.
Tout devis réalisé pendant la période et confirmé hors période avant l’expiration de sa durée de validité (30 jours) sera pris en compte, la date du devis faisant foi pour l'application de la promotion.
Les contrats La Complémentaire Santé Société Générale et Responsabilité des Dirigeants sont soumis à des conditions d’éligibilité. Les évènements garantis, les conditions, les limites et exclusions de garantie figurent aux contrats.
Ils sont présentés par Société Générale dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann 75009 Paris, en sa qualité d'intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07 022 493 (www.orias.fr).